# INFORMATIONS SUR LA LICENCE

## Informations sur la licence logicielle de ce produit

###### Composition du logiciel

Le logiciel inclus dans ce produit est constitué de plusieurs composants dont les droits d'auteur individuels sont détenus par SHARP ou des tiers.

###### Logiciels développé par SHARP et logiciels open source

Les droits d'auteur des composants logiciels et divers documents pertinents inclus dans ce produit qui ont été élaborés ou écrits par SHARP sont détenus par SHARP et protégés par le Copyright Act, les traités internationaux et autres lois applicables. Ce produit utilise également des logiciels gratuits et des composants logiciels dont les droits d'auteur sont détenus par des tiers. Ces derniers incluent des composants logiciels couverts par une Licence Publique Générale GNU (ci-après dénommée GPL), une Licence Générale Publique GNU Limitée (ci-après dénommée LGPL) ou un autre accord de licence.

###### Obtention du code source

Certains distributeurs de logiciels open source exigent du distributeur la remise du code source avec les composants logiciels exécutables. La GPL et la LGPL incluent des exigences similaires. Pour de plus amples informations sur l'obtention du code source pour les logiciels open source et des informations sur la GPL, la LGPL et autres accords de licence, visitez le site Web suivant :
http://sharp-world.com/products/copier/source/download/index.html
Nous ne sommes pas en mesure de répondre à toutes les questions sur le code source des logiciels open source. Le code source des composants logiciels dont les droits d'auteur sont détenus par SHARP n'est pas distribué.

## Droits d'auteur du logiciel

### Droits d'auteur (c) 2000 Carnegie Mellon University. Tous droits réservés.

La redistribution et l'utilisation aux formats source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées à condition de remplir les conditions suivantes :

1. 1.Toute redistribution du code source doit inclure l'avis de droits d'auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et l'avis de non-responsabilité suivant.
2. 2.Toute redistribution au format binaire doit inclure l'avis de droits d'auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et l'avis de non-responsabilité suivant dans la documentation et/ou les autres supports qui accompagnent la distribution.
3. 3.Le nom "Carnegie Mellon University" ne peut pas être utilisé pour endosser ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable. Pour l'obtention d'une autorisation ou de toute autre information légale, veuillez contacter

   Office of Technology Transfer Carnegie Mellon University 5000 Forbes Avenue Pittsburgh, PA 15213-3890 (412) 268-4387, télécopie : (412) 268-7395 tech-transfer@andrew.cmu.edu

4. 4.Toute redistribution, sous quelque forme que ce soit, doit inclure la mention suivante :
   "Ce produit inclut un logiciel développé par les services informatiques (Computing Services) de Carnegie Mellon University (http://www.cmu.edu/computing/)."

CARNEGIE MELLON UNIVERSITY DÉCLINE TOUTE GARANTIE CONCERNANT CE LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET DE BON FONCTIONNEMENT IMPLICITES; CARNEGIE MELLON UNIVERSITY NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS OU INDIRECTS, QU'ILS RÉSULTENT D'UNE PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE PROFITS SUITE À UNE ACTION CONTRACTUELLE, UNE NÉGLIGENCE OU TOUTE AUTRE PRÉJUDICE, PROVENANT D'UNE RELATION AVEC L'UTILISATION OU LES PERFORMANCES DE CE LOGICIEL.

### Copyright (c) 1995 à 2008 Kungliga Tekniska Högskolan (Royal Institute of Technology, Stockholm, Suède). Tous droits réservés.

Tous droits réservés. L'exportation de ce logiciel depuis les États-Unis d'Amérique peut exiger l'obtention d'une licence spécifique auprès du gouvernement des États-Unis. Il appartient à toute personne ou organisation qui envisage l'exportation de ce logiciel d'obtenir au préalable la licence requise.
DANS CE CADRE LÉGAL, l'autorisation d'utiliser, copier, modifier et distribuer ce logiciel et sa documentation, dans quelque but que ce soit et gratuitement, est accordée, à condition que l'avis de droits d'auteur ci-dessus apparaisse dans toutes les copies, que la documentation associée contienne à la fois l'avis de droits d'auteur et l'avis d'autorisation et que le nom du M.I.T. ne soit pas utilisé à des fins publicitaires de distribution du logiciel sans autorisation préalable écrite et spécifique. En outre, si vous modifiez ce logiciel, vous devez indiquer qu'il s'agit d'un logiciel modifié en veiller à ce que sa distribution ne soit entachée d'aucune confusion vis-à-vis du logiciel MIT d'origine. M.I.T. ne fait aucune représentation concernant la pertinence, à quelque fin que ce soit, de ce logiciel. Il est fourni "en l'état", sans garantie explicite ou implicite.
CE LOGICIEL EST FOURNI "EN L'ÉTAT" ET SANS GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.
Les fichiers de code source individuels sont protégés par droits d'auteur de MIT, Cygnus Support, OpenVision, Oracle, Sun Soft, FundsXpress, etc.
Project Athena, Athena, Athena MUSE, Discuss, Hesiod, Kerberos, Moira et Zephyr sont des marques commerciales du Massachusetts Institute of Technology (MIT). Toute utilisation de ces marques commerciales à des fins commerciales est interdite sans autorisation écrite préalable.
« Utilisation commerciale » signifie toute utilisation d'un nom dans un produit, quel qu'il soit, dans le but de faire du profit. Il est toutefois AUTORISE qu'une société commerciale fasse référence aux marques commerciales du MIT afin de communiquer des renseignements (bien que, dans ce cas, la reconnaissance de leur statut de marque commerciale doive être clairement exprimé).
Licence OpenSSL
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### Droits d'auteur (c) 1998-2004 The OpenSSL Project. Tous droits réservés.

La redistribution et l'utilisation aux formats source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées à condition de remplir les conditions suivantes :

1. 1.Toute redistribution du code source doit inclure l'avis de droits d'auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et l'avis de non-responsabilité suivant.
2. 2.Toute redistribution au format binaire doit inclure l'avis de droits d'auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et l'avis de non-responsabilité suivant dans la documentation et/ou les autres supports qui accompagnent la distribution.
3. 3.Tout support publicitaire faisant mention des fonctionnalités ou de l'utilisation du présent logiciel doit inclure la mention suivante : « Ce produit inclut un logiciel développé par OpenSSL Project, à utiliser dans la boîte à outil OpenSSL Toolkit. (http://www.openssl.org/) »
4. 4.Les noms "OpenSSL Toolkit" et "OpenSSL Project" ne peuvent pas être utilisés pour endosser ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable. Pour l'obtention d'une autorisation écrite, prière de contacter openssl-core@openssl.org.
5. 5.Les produits dérivés de ce logiciel ne peuvent ni s'appeler "OpenSSL" ni contenir la mention "OpenSSL" dans leur nom sans autorisation écrite préalable de OpenSSL Project.
6. 6.Toute redistribution, sous quelque forme que ce soit, doit inclure la mention suivante : "Ce produit inclut un logiciel développé par OpenSSL Project, à utiliser dans la boîte à outils OpenSSL Toolkit (http://www.openssl.org/)"

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LE OpenSSL PROJECT « TEL QUEL » ET TOUTES LES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET DE BON FONCTIONNEMENT À DES FINS SPÉCIFIQUES SONT REFUSÉES. EN AUCUN CAS LE OpenSSL PROJECT ET SES CONTRIBUTEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU EXEMPLAIRES (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, L'OBTENTION DE BIENS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT ; LA PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE PROFITS ; OU L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ) ; QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET LA RESPONSABILITÉ THÉORIQUE, CONTRACTUELLE, STRICTE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ) ; SURVENUS SUITE À L'UTILISATION, QUELLE QU'ELLE SOIT, DE CE LOGICIEL, MÊME EN CAS D'AVERTISSEMENT DU RISQUE DE TELS DOMMAGES.
Ce produit inclut un logiciel cryptographique écrit par Eric Young (eay@cryptsoft.com). Ce produit inclut un logiciel écrit par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).
Licence SSLeay originale
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### Droits d'auteur (C) 1995-1998 Eric Young (eay@cryptsoft.com) Tous droits réservés.

Cette trousse est une implémentation SSL écrite par Eric Young (eay@cryptsoft.com). L'implémentation a été écrite de façon à être conforme à Netscapes SSL.
Cette bibliothèque est libre d'utilisation commerciale et non-commerciale tant que les conditions suivantes sont respectées. Les conditions suivantes s'appliquent à l'ensemble du code présent dans cette distribution (RC4, RSA,lhash, DES, etc.), et pas uniquement au code SSL. La documentation SSL incluse avec cette distribution est couverte par les mêmes conditions relatives aux droits d'auteur, si ce n'est que l'auteur détenteur est Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).
Eric Young demeure le détenteur des droits d'auteur, et aucun avis de droits d'auteur repris dans le code ne doit être supprimé. Si cette trousse est utilisée dans un produit, Eric Young doit se voir attribuer le titre d'auteur des éléments de la bibliothèque utilisée. Cela peut se faire sous la forme d'un message textuel au démarrage du programme ou dans la documentation (en ligne ou textuel) fournie avec la trousse.
La redistribution et l'utilisation aux formats source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées à condition de remplir les conditions suivantes :

1. 1.Toute redistribution du code source doit inclure l'avis de droits d'auteur, la présente liste de conditions et l'avis de non-responsabilité suivant.
2. 2.Toute redistribution au format binaire doit inclure l'avis de droits d'auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et l'avis de non-responsabilité suivant dans la documentation et/ou les autres supports qui accompagnent la distribution.
3. 3.Tout support publicitaire faisant mention des fonctionnalités ou de l'utilisation du présent logiciel doit inclure la mention suivante : « Ce produit inclut un logiciel cryptographique écrit par Eric Young (eay@cryptsoft.com) » Le terme 'cryptographique' peut être retiré si les routines de la bibliothèque utilisée ne sont pas associées à des éléments cryptographiques :-).
4. 4.Si vous incluez du spécifique Windows (ou tout code dérivé) à partir de répertoires d'applications (code d'application), vous devez inclure l'énoncé suivant : "Ce produit inclut un logiciel écrit par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com)"

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR ERIC YOUNG « TEL QUEL » ET TOUTES LES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET DE BON FONCTIONNEMENT À DES FINS SPÉCIFIQUES SONT REFUSÉES. EN AUCUN CAS L'AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU EXEMPLAIRES (Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, L'OBTENTION DE BIENS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT ; LA PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE PROFITS; OU L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ) ; QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET LA RESPONSABILITÉ THÉORIQUE, CONTRACTUELLE, STRICTE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ) ; SURVENUS SUITE À L'UTILISATION, QUELLE QU'ELLE SOIT, DE CE LOGICIEL, MÊME EN CAS D'AVERTISSEMENT DU RISQUE DE TELS DOMMAGES.
Les conditions de licence et de distribution de toute version disponible publiquement ou de tout dérivé de ce code ne peuvent être modifiées. En d'autres termes, ce code ne peut tout simplement pas être copié ou associé à une autre licence de distribution [y compris la licence publique GNU].
Licence D3DES
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### Droits d'auteur (c) 1988,1989,1990,1991,1992 par Richard Outerbridge. (GEnie : OUTER; CIS : [71755,204]) Graven Imagery, 1992.

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